Commissions

Commissin des arbitres internationaux

• Président : Geert Bailleul (IA-A) : cis@frbe-kbsb-ksb.be

Commission d’éthique et de discipline

• Membres élus : Cuvelier Annelies, Vandervorst Pascal (NA-B).
• Membres cooptés (à confirmer par la prochaine AG) : Geert Bailleul (IA-A), Lennert Bex (NA-C), Sophie Maquoi (NA-C), Denis Luminet, Philippe Jassem (NA-B) (suppléant).
• Voir le règlement intérieur, article 8a, et les statuts, articles 14 et 38.

Commission des litiges

• Président :
• Membres : Pascal Van der Vorst (NA-B), Jan Gooris, Annelies Cuvelier, Joseph Lentz, Paul Zilles
• Voir le règlement intérieur, article 8, et les statuts, articles 14 et 38.
• Caution pour saisir cette commission : € 250

Commission d’appel

• Caution pour saisir cette commission : € 500
• Président : Marc Bils (IA-D)
• Membres : Hans Temmerman (NA-B), Tom De Gent, Bernd Loo, Rudolf Meessen (juriste), Jean-Christophe Thiry (juriste), Laurent Yann (juriste).
• Voir le règlement intérieur, article 9, et les statuts, articles 14 et 38.